DE LA COM ET DES HOMMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3989051
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
Présentation de la marque CARTE PASS ZEN
Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA COM ET DES HOMMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CARTE PASS ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA COM ET DES HOMMES domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo, Bâtiment 204 - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 891 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Axel CARRERE, DE LA COM ET DES HOMMES domicilié(e) 50, ave du Président Wilson, Bâtiment 204 - 93214 - LA PLAINE ST DENIS - France.
La marque CARTE PASS ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE PASS ZEN est expirée depuis le 11 mars 2023.
DE LA COM ET DES HOMMES a également déposé les autres marques suivantes : Paris Coffee Festival
DE LA COM ET DES HOMMES, Société par Actions Simplifiée - 45, avenue Victor Hugo, Bâtiment 204 - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 530891555
M. Axel CARRERE, DE LA COM ET DES HOMMES - 50, ave du Président Wilson, Bâtiment 204 - 93214 - LA PLAINE ST DENIS - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, cartes à mémoire ou à micro-processeur, carte de circuits imprimés.
Cartes, cartes de crédit non électriques, cartes circuit imprimé ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Cartes cléfs en matière plastique non codées. Cartes de fidélité, cartes de membres, cartes de réduction.
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